Label Towards Sustainability: retour sur 2023

Le label Towards Sustainability vise à développer et à préserver la qualité et l'intégrité du marché des produits financiers durables et à offrir plus de transparence et de clarté aux investisseurs particuliers et institutionnels. En quatre ans seulement, le label Towards Sustainability est devenu la norme du marché pour les produits financiers durables en Belgique et, de plus en plus, en Europe.

L'année 2023 a également marqué la deuxième révision de la norme de qualité. Les critères sont régulièrement revus et renforcés afin de rester en phase avec l'évolution des besoins de la société, des attentes des investisseurs, des connaissances scientifiques, de la disponibilité des données et du cadre réglementaire. Les nouvelles lignes directrices excluent notamment les entreprises qui investissent dans l'exploitation ou le développement de nouveaux gisements de pétrole ou de gaz. Towards Sustainability a été le premier label EGS à fixer une exigence aussi stricte, incitant d’autres labels à suivre le mouvement. Les autres changements notables concernent l'intégration de l'intensité des GES et de la diversité des genres au sein du conseil d'administration au niveau du portefeuille, l’exercice du droit de vote et l'engagement avec les entreprises, ainsi que l'impact des stratégies ESG. Les critères révisés entreront en vigueur en janvier 2024 pour les portefeuilles nouvellement labellisés et en juin 2024 pour les portefeuilles déjà labellisés.

Perspectives pour 2024

Face aux inquiétudes croissantes concernant l'écoblanchiment, la Commission européenne a lancé une consultation sur la révision du règlement relatif à la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) afin d'examiner des problématiques telles que la sécurité juridique et l’utilisabilité. En outre, le régulateur et superviseur des marchés financiers de l'UE (ESMA) révise actuellement ses lignes directrices relatives à la dénomination des fonds afin d’éviter une utilisation trompeuse de termes liés à l'ESG ou au développement durable pour qualifier les caractéristiques d’un fonds.

Tom Van den Berghe, directeur général du CLA explique : "La discussion autour de l'adéquation du cadre européen montre une fois de plus la pertinence d'un label tel que Towards Sustainability, qui va au-delà de la seule obligation de publication d’informations, en établissant des critères minimaux clairs, transparents et évolutifs, combinés à une vérification indépendante."

À partir de 2024, le processus de révision évoluera vers une approche plus ciblée, axée sur des questions de durabilité spécifiques. Elle s’appuiera sur des consultations et des ateliers impliquant différentes parties prenantes dans des domaines tels que la biodiversité, le capital-investissement, l'immobilier et l'industrie de la défense.

Transparence et clarté pour l'investisseur

Le label Towards Sustainability met l'accent sur la transparence et la mise à disposition d'informations pertinentes et utiles. Un outil de recherche en ligne convivial fournit un ID de durabilité clair et complet pour chaque produit labellisé, afin d'aider les investisseurs à trouver un produit conforme à leurs préférences et convictions personnelles en matière de durabilité.

Supervision et vérification indépendantes

Le label Towards Sustainability contribue à la lutte contre l'écoblanchiment, en établissant un niveau de durabilité minimal mais ambitieux. L'intégrité du label est protégée par de solides mécanismes de contrôle indépendants. Le CLA a nommé un vérificateur indépendant chargé d'évaluer, par le biais d'une analyse des politiques d'investissement, d'audits sur site et d'un suivi continu du portefeuille, si les produits satisfont aux conditions de la norme de qualité Towards Sustainability. Actuellement, le vérificateur est un consortium composé de Forum Ethibel, ICHEC Brussels et l'Université d'Anvers.